Besoin d'aide? 1-800-487-8372

Conditions d'utilisation

Copyright 2010 EurostreamMD. Tous droits réservés.

La mention EurostreamMD, telle qu’elle est utilisée sur ce site Web, fait référence à une famille de produits portant le nom EurostreamMD. Ce site Web, y compris tous les sous-sites Web, (collectivement le «Site») est maintenu dans le but de fournir des renseignements et de promouvoir la communication au sujet de la famille de produits EurostreamMD. N'hésitez pas à parcourir ce Site. Vous pouvez télécharger les documents affichés sur ce Site et les utiliser à des fins personnelles et non commerciales, à la seule condition que vous conserviez également tous les avis relatifs aux droits d’auteur et à la propriété contenus dans ces documents. Toutefois, il vous est interdit de distribuer, de modifier, de transmettre, de réutiliser, de réafficher ou d’utiliser le contenu de ce Site à des fins publiques ou commerciales, y compris le nom du produit, les conceptions, les logos, les titres, les textes, les images, les dessins, les téléchargements numériques et les éléments audio et vidéo, sans l'autorisation écrite d'EurostreamMD.

Les services disponibles qui vous sont fournis par EurostreamMD ainsi que votre accès au Site et l'utilisation que vous en faites sont soumis aux conditions d'utilisation (les «C. U.») suivantes et à toutes les lois applicables. En utilisant ce Site, vous signifiez votre accord aux présentes C. U. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce Site. En accédant à ce Site, vous reconnaissez et acceptez, sans restriction ni réserve, les C. U.

EurostreamMD se réserve le droit de changer, de modifier, d’ajouter ou de supprimer à tout moment des renseignements contenus dans les présentes C. U., sans préavis ni obligation envers vous. Vous pouvez en tout temps consulter la version la plus récente des C. U. en vous rendant à l’adresse http://www.eurostream.ca/fr_ca/index.php/euro_privacy-policy ou en cliquant sur le lien hypertexte «Politique de confidentialité» qui paraît au bas de nos pages Web.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sauf indication contraire, tout le contenu de ce Site, tel que le nom du produit, les conceptions, les logos, les titres, les textes, les images, les dessins, les éléments audio et vidéo, les téléchargements numériques, les compilations de données et les logiciels, constitue les marques de commerce, les marques de service, les noms commerciaux, les droits d'auteur ou autres propriétés (collectivement les «Marques de commerce») d’EurostreamMD ou de ses concédants de contenu. Le contenu intégral du présent Site est protégé contre toute reproduction, imitation ou dilution et contre toute utilisation trompeuse ou prêtant à confusion, en vertu des lois canadiennes et internationales relatives au droit d’auteur et aux marques de commerce. Aucun élément de ce Site ne doit être interprété comme accordant, par implication, préclusion ou autrement, une licence ou un droit d’utilisation de quelque marque de commerce que ce soit paraissant sur le Site sans l’autorisation écrite d’EurostreamMD ou de la partie pouvant être propriétaire de la marque de commerce en question. L'utilisation non autorisée de cette propriété intellectuelle, sauf selon les dispositions des présentes C. U., est strictement interdite et peut constituer une infraction à la loi. Eurostream fera tout ce qui est en son pouvoir pour se prévaloir de ses droits en matière de propriété intellectuelle, y compris le recours à des procédures légales en droit criminel.

UTILISATIONS PERMISES ET INTERDITES

Ce site est maintenu pour vous, à des fins de divertissement, d’information, d’éducation et de communication. Vous pouvez visionner, télécharger et faire une copie électronique ou papier du matériel affiché sur ce Site et les utiliser à des fins personnelles et non commerciales, à la seule condition que vous conserviez également intacts tous les avis relatifs aux droits d’auteur et à la propriété contenus dans ce matériel.

Il vous est interdit de reproduire, de copier, de distribuer, de modifier, de transmettre, de réutiliser, de réafficher ou d’utiliser le contenu de ce Site à des fins publiques ou commerciales, y compris le nom du produit, les conceptions, les logos, les titres, les textes, les images, les dessins, les téléchargements numériques et les éléments audio et vidéo, sans l'autorisation écrite d'EurostreamMD.

Il vous est interdit de décompiler, de désassembler ou de désosser ce Site ou, de toute autre manière, de tenter de déterminer le code source ou les secrets industriels du Site, de violer ou de tenter de violer la sécurité du Site ou de perturber ou d’interférer avec le fonctionnement du Site.

VOTRE COMPTE

Si vous utilisez ce Site, il vous incombe de maintenir l'exactitude et la confidentialité des renseignements liés à votre compte et de votre mot de passe, le cas échéant, et de restreindre l'accès à votre compte et à votre ordinateur. En créant un compte sur ce Site, vous assumez l'entière responsabilité de toutes les activités accomplies au moyen de votre compte et de votre mot de passe. Si vous avez moins de 18 ans, vous ne pouvez utiliser Eurostream.ca qu’avec la participation d'un parent ou d’un tuteur. Il vous est interdit d’utiliser une fausse adresse électronique, d’usurper l'identité d’une personne ou d’une entité quelconque, ou d’induire en erreur des personnes quant à l'origine du contenu. EurostreamMD se réserve le droit de refuser le service, de fermer des comptes, de supprimer ou de modifier du contenu ou d'annuler tout service fourni par l’intermédiaire de ce Site, à tout moment, à son entière discrétion et sans préavis ni obligation envers vous.

EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

En élaborant ce Site, EurostreamMD fait des efforts raisonnables pour s'assurer que l'information affichée est exacte, complète et à jour, et que votre utilisation du Site ne connaît aucune interrompue et est exempte d’erreurs. Toutefois, EurostreamMD ne fait aucune représentation et n’offre aucune garantie expresse ou implicite, relativement au contenu ou au fonctionnement du Site. L’utilisation du présent Site et des renseignements qu’il contient est à vos propres risques. Ni EurostreamMD ni aucune autre partie associée à la création, à la production, à la maintenance ou à la diffusion du Site, ni aucune de leurs entités affiliées, de leurs administrateurs, dirigeants, employés, actionnaires, représentants de chacun d'eux, ne peuvent en aucun cas être tenus responsables de quelque dommage que ce soit, direct, consécutif, exemplaire, corrélatif, indirect ou punitif, même si elles ont été informées ou non de la possibilité de tels dommages et, sur la base de quelque théorie de la responsabilité que ce soit, découlant de ou lié à l'utilisation ou à l’exécution de ce Site ou de votre accès à celui-ci ou de vos liens vers d'autres sites à partir de ce Site.

LE CONTENU, Y COMPRIS TOUS LES RENSEIGNEMENTS OBTENUS AU SUJET OU PAR L’INTERMÉDIAIRE DE CE SITE, EST FOURNI «TEL QUEL» SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE CONFORMITÉ À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE OU DE NON- CONTREFAÇON. EUROSTREAMMD DÉCLINE LES GARANTIES RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DU SITE, Y COMPRIS LES RETARDS, LES INTERRUPTIONS, LES ERREURS, LES DÉFAUTS, LES OMISSIONS OU TOUT AUTRE RAPPORT À L’EXÉCUTION, À LA NON-EXÉCUTION OU À D'AUTRES ACTES OU OMISSIONS DE NOTRE PART OU DE LA PART D’UN TIERS. EurostreamMD n'assume en outre aucune responsabilité et ne peut être tenue responsable des dommages subis ou des virus qui pourraient infecter votre matériel informatique ou autre propriété à la suite de votre accès à ce Site, de l’utilisation que vous en faites ou du téléchargement de tout matériel, y compris mais sans s'y limiter, les données, les textes, les images et les enregistrements vidéo et audio à partir du Site.

LIENS PROVENANT DE CE SITE ET LIENS MENANT À CE SITE

Les hyperliens contenus sur ce Site qui mènent à des sites Web sélectionnés de tiers vous sont fournis à titre de commodité. Cependant, en fournissant de tels liens, Eurostream n’approuve ni ces tiers ni leurs sites Web. EurostreamMD n'est pas responsable et ne fait aucune déclaration relativement au contenu ou à l'utilisation des hyperliens menant aux sites Web de tiers ou d’autres liens contenus sur d'autres sites. EurostreamMD n'a pas examiné tous les hyperliens provenant de ce Site et menant à ce Site. Toute utilisation de ces hyperliens est à vos propres risques, et EurostreamMD n’est aucunement tenue d’assurer que les sites indiqués par les hyperliens sont exempts de virus informatiques, de vers, de chevaux de Troie ou d'autres moyens de destruction. EurostreamMD peut supprimer à tout moment et sans préavis ni obligation envers vous des hyperliens menant à des sites de tiers.

Si vous souhaitez créer sur votre site Web un lien menant à ce Site, vous pouvez le faire uniquement aux conditions suivantes, ou à moins qu’Eurostream vous ait fourni une autorisation écrite :

  • Tous les liens menant à ce Site doivent être des liens textes seulement, et ils doivent clairement indiquer «site Web d’EurostreamMD». Vous devez demander l'approbation d’EurostreamMD pour utiliser une bannière ou le logo Eurostream, le cas échéant.
  • Le lien doit «pointer» vers l'URL  http://www.eurostream.ca  et non vers d'autres pages à l’intérieur de ce Site.
  • Lorsque sélectionné par un visiteur, le lien doit s’afficher dans une fenêtre distincte et non dans un cadre à l’intérieur du site lié.
  • L'apparence, la position et les autres caractéristiques du lien ne doivent pas créer de fausse impression laissant entendre que vous ou tout organisme ou entité affilié est commandité ou parrainé par, affilié ou associé avec EurostreamMD, et elles ne doivent pas être de nature à endommager ou à diluer la cote d’estime associée à nos noms et à nos marques.
  • Le site lié ne doit pas comporter de contenu qui puisse être interprété comme déplaisant, offensant, prêtant à controverse ou inapproprié de quelque manière que ce soit pour tous les groupes d’âges, groupes raciaux, groupes religieux et autres groupes protégés par la loi.
EurostreamMD se réserve le droit de révoquer son consentement à un lien à tout moment et à son entière discrétion, et vous vous engagez à supprimer le lien immédiatement à notre demande. En créant sur votre site Web un lien menant à ce Site, vous acceptez de vous conformer à ces conditions.

COMMUNICATION AVEC CE SITE

Vous pouvez soumettre des suggestions, des idées, des idées de produits, des photos, des commentaires, des questions ou d’autres renseignements à la condition que le contenu de cette communication ne soit pas illégal, obscène, menaçant, diffamatoire, harcelant, intrusif en regard à la vie privée, en violation avec des droits de propriété intellectuelle ou préjudiciable ou répréhensible, et ne consiste pas en ou ne contienne pas des virus informatiques ou du code malveillant, de la propagande politique, des sollicitations commerciales, des chaînes de lettres, des publipostages ou d’autres formes de communication non sollicitée. Il vous est interdit d’utiliser une fausse adresse électronique, d’usurper l'identité d’une personne ou d’une entité quelconque, ou d’induire en erreur des personnes quant à l'origine du contenu.

Toute communication ou tout matériel que vous transmettez au Site par courrier électronique ou autrement, y compris, mais sans s’y limiter, les données, les questions, les commentaires et les suggestions, sera traité comme non confidentiel et non exclusif. Tout ce que vous transmettez ou affichez dans le Site EurostreamMD peut être utilisé pour quelque fin que ce soit sans préavis ni obligation envers vous, y compris, mais sans s’y limiter, pour fin de reproduction, de divulgation, de transmission, de distribution, de publication, de diffusion et d'affichage. Les idées, les concepts, le savoir-faire ou les techniques contenus dans les communications que vous envoyez au Site pour quelque fin que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, pour fin de développement, de fabrication et de commercialisation de produits utilisant ces informations, deviennent la propriété du Site et peuvent être utilisés sans obligation envers vous.

MODIFICATIONS APPORTÉES À CE SITE OU AUX PRÉSENTES C.U.

À tout moment, EurostreamMD se réserve le droit de modifier ou d'abandonner ce Site sans préavis ni obligation envers vous. Eurostream peut également modifier les présentes C.U. à tout moment sans préavis ni obligation, et votre utilisation continue du Site après que de telles modifications auront été affichées constituera votre acceptation de ces changements. Vous devriez visiter périodiquement cette page pour consulter les plus récentes C. U.